REACH Aluminium
Règlement (CE) n° 1907/2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH).
Règlement sur le contrôle de REACH 2008
Les règlements exigent que toutes les ‘ substances ’, y compris tous les métaux, soient enregistrées dans le cadre de REACH. Il est toutefois important de noter que les règlements REACH distinguent les ‘ substances ’ et les ‘ préparations ’ (qui sont couvertes par REACH) des ‘ articles ’ (qui ne sont pas régis par REACH et ne nécessitent pas d'enregistrement).
Nos produits semi-finis standard en aluminium, alliages d'aluminium, acier inoxydable et alliages de cuivre tels que tôles, plaques, tubes, barres et profilés, sont tous classés comme des ‘ articles ’ et ne nécessitent pas d'enregistrement. Les billettes, blooms, lopins de coulées continues et lingots usinés sont également classés comme des ‘ articles ’ et ne nécessitent pas d'enregistrement. Cependant, certains types de lingots tels que les lingots ‘ tels que coulés ’, les lingots de laminage et les lingots produits pour les procédés d'extrusion, sont classés comme des ‘ préparations ’ et devraient, par conséquent, être enregistrés.
Pour les raisons évoquées, nous pouvons confirmer que les produits qui vous sont fournis dans notre gamme standard sont classés comme des ‘ articles ’ et, par conséquent, n'ont pas besoin d'être enregistrés dans le cadre de REACH.
Une copie des diagrammes de production pour l'aluminium et l'acier inoxydable est disponible sur demande, afin d'aider à clarifier les définitions de ‘substances’, ‘préparations’ et ‘articles’.’
Une diligence raisonnable a été effectuée sur notre base de fournisseurs actuelle afin d'établir que les ‘ substances ’ et les ‘ préparations ’ soumises à enregistrement REACH ont été enregistrées ou de confirmer l'absence de tels produits chimiques. Pour cette raison, dans la mesure du raisonnablement possible, nous pouvons confirmer que la majorité de nos produits semi-finis standards décrits ci-dessus ne contiennent aucun des produits chimiques répertoriés dans la liste candidate actuelle des substances extrêmement préoccupantes (SVHC) du 25 juin 2020, à l'exception de la déclaration ci-dessous :
De plus, lorsqu'un client commande une qualité de matériau où la norme britannique, européenne ou internationale couvrant cette qualité exige l'ajout délibéré d'une ou plusieurs substances afin de se conformer aux exigences de la norme/qualité. Dans ce cas, le matériau contiendra une valeur de chaque substance conformément aux exigences de la norme :
Nous déclarons que certains articles en aluminium et en cuivre/laiton que nous vendons contiennent les substances chimiques, indiquées dans l'Annexe XIV du règlement Reach modifié le 25/06/2020, à des concentrations supérieures à 0,1% sont :
- Plomb
- CAS/EINICS : CAS 7439-92-1 / EINICS 231-100-4
- Date d'inclusion : 27-06-2018
- Danger : Toxique pour la reproduction Cat. 1A
- H360FD - Peut nuire à la fertilité. Peut nuire au fœtus.
- H362 - Peut nuire aux bébés allaités
La liste des substances “ candidates ” SVHC est mise à jour périodiquement par l'ECHA et est accessible à l'adresse : https://echa.europa.eu/candida…
Il est possible que vous achetiez d'autres produits ou types de métaux en dehors de notre gamme de stock habituelle. Dans ces circonstances, nous devrons vérifier auprès du producteur que ces produits spécifiques ne contiennent aucune des Substances de Très Haute Préoccupation listées et nous vous informerons en conséquence.
Nous sommes convaincus que ces informations clarifient notre position concernant la conformité aux réglementations REACH. Si vous avez des questions ou si vous souhaitez vérifier des produits spécifiques sur lesquels vous avez des doutes, n'hésitez pas à nous contacter.
Cette politique sera mise à jour lors des modifications législatives et au moins une fois par an.
Veuillez noter que cette politique exclut spécifiquement : tous les plastiques et tous les panneaux composites.
Traitement des métaux pour produits en aluminium
L'exemple du traitement de l'aluminium est inclus pour montrer le point de transition du traitement de la bauxite aux produits finis en aluminium. Il convient de noter que le traitement d'autres métaux (par exemple, le fer/l'acier) peut présenter des points de transition différents. La figure suivante montre les différentes étapes de traitement et l'état respectif de la matière première.
Procédé de production d'aluminium
Le point de transition entre la préparation et l'article est fixé entre les lingots de coulée en continu et les tôles, les lingots d'extrusion et les profilés d'extrusion, et les alliages d'aluminium et les pièces moulées en alliage.
Matière première similaire sous forme de produits semi-finis en métal et alliage tels que bobines et profilés : barres, ébauches (par exemple, coupées, usinées, pressées, etc.), bobines (revêtues et non revêtues), profilés d'extrusion, films et filaments, feuilles et rubans, pièces forgées, plaques, tuyaux et tubes (coulés, sans soudure et soudés), raccords de tuyauterie, produits semi-finis et finis frittés, tôles et bandes (revêtues et non revêtues), estampages, fil machine et fil (revêtu et non revêtu).
Champ d'application – RoHS et DEEE
La directive sur les déchets d'équipements électriques et électroniques, communément appelée DEEE. Elle vise les fabricants d'équipements électriques et électroniques et poursuit deux objectifs principaux :
- Les fabricants auront également la responsabilité de recycler les produits en fin de vie et il existe des objectifs que les fabricants doivent respecter.
- Éliminer l'utilisation de substances sensibles pour l'environnement du processus de fabrication des équipements électriques et électroniques. Pour ce faire, la directive DEEE fait référence à la directive sur la restriction des substances dangereuses (RoHS).
L'objectif principal de la directive R0HS est d'éliminer l'utilisation de quatre métaux et de 2 retardateurs de flamme. Pour chacune de ces substances, une concentration maximale de 0,1% en poids dans les équipements électriques et électroniques est autorisée :
